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Le trident 80Espace dédié aux amateurs de tridents 80
| Attention nouvelle réglementation |
ramounigue
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8 messages
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posté le 2009-05-26 à 12:31:07
Attention les marquages d'immatriculation on changé pour les voiliers ne vous laissez pas surprendre d'ici 2012 il ne suffira plus d'avoir sur le tableau arriere le nom et le quartier des affaires maritimes
Le décret n°2009-393 du 8 avril 2009 modifie les règles d'immatriculation des bateaux de plaisance ainsi que le marquage du nom du bateau sur la coque. Il prendra effet à partir du 1er juin pour tous les bateaux neufs et sera obligatoire pour l'ensemble de la flotte à partir du 1er janvier 2012
La nouvelle marque d’identification interne
Cette marque peut être placée dans le cockpit, près de la descente ou dans l'environnement du poste de pilotage ou de la table à cartes. Elle permet à tout navigateur en difficulté de donner son identification par VHF aux secours, mais aussi l’identification aisée des navires ou des épaves en montant à leur bord. Elle est constituée par le numéro d’immatriculation ; ses dimensions sont libres.
Rappelons que le numéro d’immatriculation est composé d’une série de 8 caractères (2 lettres puis 1 lettre et 5 chiffres) ; il est attribué chronologiquement dans une série nationale unique. Le propriétaire peut faire immatriculer son navire partout en France, quel que soit son lieu de domicile, auprès d’un service des Affaires Maritimes
La marque d’identification externe
Pour les voiliers
Elle est placée sur le tableau arrière et doit comprendre le nom du bateau et les initiales du quartier maritime. Selon la longueur du voilier, les spécifications à respecter sont les suivantes :
Entre 7 et 12 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 7 centimètres de hauteur ; chaque caractère doit avoir une largeur de 3 centimètres ; l'épaisseur du trait doit être de 8 millimètres minimum
Dernière modification le 26-05-2009 à 22:39:31
Dernière modification le 26-05-2009 à 22:39:55
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thierry
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dédé
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9 messages
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posté le 2009-05-28 à 18:29:22
Merçi pour l'info: ils ne savent plus quoi inventer.
Cordialement dédé
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