Trident 80 - Tamata

Trident 80 - Tamata

Declaration de conformité SMAP NEPTUNE TRIDENT 80

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Bonjour,
j'ai acheté un TRIDENT 80 en Espagne (qui était auparavant immatriculé en France), afin de le re-immatriculer en France les services de la DDTM me demandent un certificat de conformité du constructeur.
quelqu'un possède t'il ce document ?

Cordialement,


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si ce bateau était déjà immatriculé en France il y a de fortes chances que: soit les affaires maritimes , soit les douanes aient ce document. il va falloir que tu obtiennes un "certificado de baja" du "registro maritimo espanol" et possible que les affaires maritimes espagnoles aient ce document. moi je ne l'aie pas trouvé dans mes papiers.
Fais attention si tu ramènes le bateau en France sous pavillon espagnol, tu as un délais pour entreprendre les formalités, sinon un navire étranger qui stationne dans un port français doit une redevance aux douanes, j'ai moi même acheté un bateau en Espagne, et j'ai été convoqué au douane avant même d'avoir finalisé mon immatriculation.  A+

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